Marque expirée - Marque en non vigueur

PASCAL MOTO PASCAL MOTOS
PASCAL MOTOS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99783948
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019

Présentation de la marque PASCAL MOTO PASCAL MOTOS

Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL MOTO PASCAL MOTOS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MOTOS domicilié(e) 431, rue de la Jasse,34130 MAUGUIO (dossier no 2387336) - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 641 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2387336) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL MOTO PASCAL MOTOS est expirée depuis le 24 mars 2019.

PASCAL MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL MOTO EST


PASCAL MOTOS société à responsabilité limitée - 431, rue de la Jasse,34130 MAUGUIO (dossier no 2387336) - 34130 - France - SIREN 321641151


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2387336) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460033 - Publication au BOPI 2007-09-04

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387336 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Huiles et lubrifiants pour moteurs de motocycles, carburateurs, cardans, batteries, bougies d'allumage, casques et lunettes de protection, plaquettes de frein, chaînes d'entraînement, de distribution pour motocycles, pneumatiques, amortisseurs, pots d'échappement, guidons de motos, selles pour motos, réservoirs pour motos. Motocycles et motocyclettes neufs et d'occasion. Malles et valises, sacoches et coffres de voyage pour motos. Gants de motos, vêtements en cuir et en textiles, vêtements de protection pour la moto, bottes, blousons, pantalons. Entretien et réparations de motocycles et de motocyclettes, neufs et d'occasion. Rechappage et/ou vulcanisation des pneus.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.